Vous trouverez ci-dessous un certain nombre d'informations concernant la réglementation de nos professions de moniteur en escalade et canyoning. Bien sûr les textes fondateurs pour tout éducateur sportif se trouvent dans le Code du Sport, que vous pouvez retrouver dans son intégralité sur : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006071318

Nous avons ici volontairement limité le nombre d'infos. Vous ne trouverez ainsi pas tous les Arrêtés locaux et/ou temporaires. Pour l'encadrement dans le cadre de l'éducation nationale, nous rappelons qu'en plus des obligations nationales, il existe aussi des réglementations par académies. Bien sûr n'hésitez pas à nous contacter pour obtenir des précisions sur des aspects législatifs ne figurant pas sur cette page, ou pour lesquels vous n'auriez pas obtenu les infos auprès des administrations concernées.

1. Informations, fiches techniques et résumés :

De manière générale, nous vous conseillons vivement la consultation du site du Pôle Ressources National des Sports de Nature, organisme du ministère des sports, en charge notamment de rédiger des "fiches réglementations" sur nos activités : http://www.sportsdenature.gouv.fr/

- Sur l'escalade : http://www.sportsdenature.gouv.fr/escalade

- Sur le canyon : http://www.sportsdenature.gouv.fr/canyon

- Sur l'encadrement en ACM (Acceuil Collectif de Mineurs) : tableau résumé ACM (élaboré par le SNAPEC, se basant sur l'Arrêté R 227-13 en lien plus bas)

2. Textes législatifs :

Décret sur la liste des sports en environnement spécifique, dont le canyon et partiellement l'escalade

Arrêté du Brevet d'Etat escalade

Arrêté du Diplôme d'Etat escalade

Arrêté du Diplôme d'Etat escalade en milieux naturels

Arrêté du Diplôme d'Etat canyon

Arrêté du BPJEPS CS escalade

Arrêté du BAPAAT escalade

Arrêté sur les conditions d'exercice en accueil collectif de mineurs (CVL)

Circulaire sur les conditions d'exercice en écoles maternelles et élémentaires publics

Instruction sur l'encadrement en Parcours Acrobatiques en Hauteur (PAH) (et "grimpe dans les arbres")